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PLU en vigueur depuis le 20/07/2024 (versions allégée)

3.    Règlement et ses annexes

Règlement écrit et ses annexes (incluses dans le document)

  • Annexe A : Liste des Emplacements Réservés
  • Annexe B : Liste des espèces végétales invasives de Bretagne
  • Annexe C : Guide d’application de l’article R111-2 du code de l’urbanisme, pour assurer la sécurité des personnes et des biens exposés au risque de submersion marine
  • Annexe D : Dispositions applicables au bâti rural ancien
  • Annexe E : Recommandations applicables au patrimoine bâti urbain
  • Annexe F : Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination

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Mairie de Guidel
11 place Polignac
56520 Guidel

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