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PLU en vigueur depuis le 20/07/2024 (versions allégée)
3. Règlement et ses annexes
- Annexe A : Liste des Emplacements Réservés
- Annexe B : Liste des espèces végétales invasives de Bretagne
- Annexe C : Guide d’application de l’article R111-2 du code de l’urbanisme, pour assurer la sécurité des personnes et des biens exposés au risque de submersion marine
- Annexe D : Dispositions applicables au bâti rural ancien
- Annexe E : Recommandations applicables au patrimoine bâti urbain
- Annexe F : Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination
Règlement graphique principal (planches A, B et C)